Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES QUATRE SERGENTS
SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET", rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE.

Numéro de dépôt :
1049293
Date de dépôt :
26/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de La Rochelle

Présentation de la marque LES QUATRE SERGENTS

Déposée le 26 avril 1978 par SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de La Rochelle), la marque française « LES QUATRE SERGENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET", rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE. - France.

La marque LES QUATRE SERGENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES QUATRE SERGENTS est expirée depuis le 26 avril 1988.

SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET" a également déposé les autres marques suivantes : CORDOUAN LA ROCHELLE , PHILIBERT LA ROCHELLE , CH BASSET LA ROCHELLE , L OSCAR DES MERS


SOCIETE ANONYME "CONSERVERIES CHARLES BASSET", rue Réaumur 17000 LA ROCHELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Toutes conserves de poissons et crustacés en toutes préparations.